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Elections Chambres d’agriculture 2013 Les listes électorales consultables à partir du 1er octobre

Les maires des communes afficheront d’ici quelques jours les listes électorales pour le prochain scrutin professionnel.

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 Les élections se déroulent
du 7 au 30 janvier 2013.
(© Apca)
Du 1er au 16 octobre 2012, toute personne intéressée pourra consulter et vérifier les listes électorales envoyées par la commission électorale aux maires pour affichage et vérification.

C’est au plus tard le 16 novembre 2012 que la commission d'établissement des listes électorales notifiera les refus d’inscription et des radiations.

Pour les groupements, la date limite d'envoi à la préfecture et à la Chambre d'agriculture des listes provisoires est fixée au 15 novembre prochain et la notification des refus d’inscription et des radiations devra intervenir sous 48 heures.

Pour en savoir davantage sur les règles régissant ces élections :

Élections Chambres d’agriculture 2013 - Les règles du scrutin


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